Condition Général De Vente

Les Conditions Générales de Prestations du Praticien  


  ARTICLE 1 PRESENTATION DES PARTIES 

Le présent contrat de prestations de services (ci-après le « Contrat ») régit les relations contractuelles entre : -le Client (ci-après le « Client »),-Le Prestataire : Miceli Aurélien, ​exerçant Une société par actions simplifiée SAS. Sous la dénomination suivante : Groupe Mc77. Le numéro d'immatriculation professionnelle du Prestataire (SIREN) est : ​947915849 L'adresse du Prestataire est : 7, mail Barthélémy Thimonnier 77185 Lognes. Les parties sont dénommées individuellement une « Partie » ou collectivement les « Parties ». 

 ARTICLE 2 DECLARATIONS PREALABLES DES PARTIES 

Le Client déclare et garantit au Prestataire :- être âgé d’au moins 18 ans et être doté de la capacité juridique à conclure le présent Contrat, ou être accompagné par son représentant légal,- ne pas être affecté, à sa connaissance, de maladies (congénitales ou acquises) ou, si tel est le cas, être suivi par un médecin titulaire d’un diplôme d’Etat reconnu et inscrit à un tableau de l'ordre des médecins en France. 
Le Client consommateur reconnaît avoir pris connaissance, avant de s’engager, du contenu du présent Contrat, lequel reprend les informations précontractuelles obligatoires prévues aux articles L111-1, L111-2 du Code de la consommation.
 Le Client déclare être parfaitement informé de la nature des Prestations, objet du Contrat, et reconnait que le Prestataire a été à son entière disposition pour l’informer de tout ce qui était déterminant selon les besoins exprimés par le Client.  

ARTICLE 3 NATURE DU CONTRAT ET DESCRIPTIF DES PRESTATIONS 

Le présent Contrat constitue un contrat de prestations de services, relevant du Code de la consommation à l'égard des clients consommateurs. 
Les activités réalisées par le Prestataire sont les suivantes :Hypnose à des fins non médicales Auriculothérapie = techniques de détente par stimulation à des fins non thérapeutique Moxibustion Japonaise = techniques de détente visant à utiliser la chaleur à des fins non thérapeutique Perte de Poids Laser, Arrêt Tabac Laser, Anneaux Gastrique hypnotique, Bien être et développement personnel, coaching. Le Prestataire n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’Etat. Les formations suivies (non reconnues officiellement) sont les suivantes:

Certificat Ecole « Praticien en Hypnose Ericksonienne » 21 Octobre 2016
 Certificat Ecole « Technicien en Hypnose Ericksonienne » 16 Octobre 2016 
 Certificat Ecole « Auriculothérapie » 19 Janvier 2020 
 Certificat Ecole « Moxibustion Japonaise » 12 Décembre 2020
 Certificat Ecole « Spécialiste en Perte de poids et Arrêt du tabac » 21 Janvier 2021
Certificat Ecole « Praticien en Anneau Gastrique Hypnotique » 24 Janvier 2021
Attestation de formation matériel Sédatelec 12 Décembre 2021
 Attestation de Formation compléte de Réfléxologie Auriculaire 06 Février 2022
Attestation de Formation de Réfléxologie Auriculaire «Chromopuncture Fréquentielle - niveau 1» 15 Mai 2022
 Attestation de réussite de formation «Bases scientifiques de la diététique» 31 Mai 2022 (concourant au développement des comptétences Aliments et Nutrition Base scientifiques de la diététique)

 Ces activités relèvent de pratiques » dites « non conventionnelles », pour soulager certains maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global
. 
Le Client est informé et accepte que les Prestations réalisées ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.
 Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.
 Les Prestations de services réalisées par le Prestataire ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté si nécessaire.  

ARTICLE 4 CONDITIONS DE REALISATION DES PRESTATIONS 

La ou les date(s) de réalisation des Prestations seront fixées conjointement entre le Prestataire et le Client. Le Prestataire se réserve, par ailleurs, la possibilité de réaliser, avec l'accord du Client, toute ou partie des Prestations depuis un outil numérique dédié à la communication. Dans ce cas, le Client est informé que les Prestations réalisées ne pourront en aucun cas constituer des actes de télémédecine au sens des articles L. 6316-1 et suivants et R.6316-1 du Code de la santé publique. 
Aucune donnée de santé ne sera hébergée sur l'outil. 
De plus, le Prestataire veillera à ce que l'outil numérique utilisé assure la sécurité des données personnelles du Client. Le Client s’engage à collaborer de manière active avec le Prestataire et à lui fournir les informations nécessaires à la bonne réalisation des Prestations, en particulier toute information utile sur sa situation personnelle (maladie, grossesse, fragilités particulières, handicap). 
De son côté, le Prestataire s’engage à apporter toute la diligence et tout le soin nécessaire à la bonne exécution des Prestations et à tenir informé le Client des difficultés pouvant survenir lors du déroulement des Prestations. Le Prestataire est tenu à une obligation de moyen en matière de conseil et d'information. 

 ARTICLE 5 ANNULATION

j’accepte les conditions générales de vente) du Contrat ne sera prise en compte que si celle-ci a été faite au Prestataire, au plus tard 48 heures avant la date prévue.
En cas d’annulation après ce délai, le Client est informé que les sommes réglées d’avance ne seront pas remboursées (sauf droit de rétractation).
Dans ce cas un avoir lui sera fait de la somme restant du moins les prestations déjà consommer.
Cette avoir sera valable pour une période de 1 an, à la date ou la demande aura été motivé par forme dématérialisée, ou postal.
Cette avoir et valable pour toutes les prestations disponibles sur notre site internet, (Hors consommable ou produit dérivé)
 Le Prestataire se réserve par ailleurs le droit d’annuler, suspendre ou d’interrompre des Prestations de services s’il constate après signature du Contrat ou Par E-Validation (Case à cocher lors de la prise de rendez-vous, ou consentement éclairer mentionnant j’accepte les conditions générales de vente) , que lesdites Prestations sont manifestement incompatibles et/ou inadaptées à la situation personnelle du Client (maladie, grossesse, fragilités particulières, handicap, âge, etc )
.Dans ce cas, le Prestataire s’engage à rembourser le Client des sommes versées au prorata des Prestations déjà réalisées. 

 ARTICLE 6 PRIX ET REGLEMENT 

Les prix des Prestations sont fixés par le Prestataire.
 Ces prix peuvent varier selon le type et la durée des Prestations réalisées.
Les prix applicables au Client au jour de la conclusion du Contrat sont ceux en vigueur affichés sur le site internet de réservation du Prestataire et dans ses locaux.
Les prix sont des prix par principe exprimés hors taxes et frais. Lorsque des taxes et/ou frais s’appliquent, le Prestataire les communique au Client et ils sont alors facturés en plus.
A défaut d’information sur des taxes et/ou frais, les prix indiqués sont réputés être exprimés toutes taxes et frais inclus. Le Client est informé que les prix des Prestations ne sont aucunement remboursés par la sécurité sociale. Les conditions et moyens de paiement diffèrent selon le mode de conclusion du Contrat. -Lorsque le Contrat est conclu à distance : au moment de sa demande de réservation, le Client est informé qu’il a une obligation de paiement.A cette fin, la fonction utilisée par le Client pour valider sa commande signifie qu’il passe une commande avec obligation de paiement. -Lorsque le Contrat est conclu hors établissement (par exemple au domicile du Client) : conformément à l’article L.221-10 du Code de la consommation, le Client est invité à attendre l’expiration d’un délai de 7 jours à compter de la conclusion du contrat avant de régler au Prestataire le prix des Prestations de services. Les Prestations font l'objet, dès qu'elles ont été rendues et avant paiement du prix, de la délivrance d'une note ou facture. Cela est obligatoire lorsque le prix de la prestation est supérieur ou égal à 25 € (TVA comprise).Pour les prestations de service dont le prix est inférieur à 25 € (TVA comprise), la délivrance d'une note est facultative, mais celle-ci sera remise au client s'il la demande. La note mentionnera les informations suivantes :La date, le nom et l’adresse du Prestataire, le nom du Client (sauf opposition), la date et le lieu d’exécution des Prestations, le décompte détaillé en quantité et prix de chaque prestation, la somme totale à payer hors taxes et toutes taxes comprises.  

ARTICLE 7 DUREE

 Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa signature ou Par E-Validation (Case à cocher lors de la prise de rendez-vous, mentionnant j’accepte les conditions générales de vente) ou consentement éclairer pour une durée correspondant à la durée des Prestations. Selon le cas, il peut prendre la forme soit d’un contrat à exécution immédiate (réalisation d’un seul rendez-vous) ou à exécution successive.  

ARTICLE 8 CONFIDENTIALITE 

Les Parties reconnaissent le caractère confidentiel de toutes informations et données échangées entre elles pour l’exécution du Contrat et s’engagent à les conserver confidentielles, à l’exception (i) des données accessibles au public, (ii) des données déjà connues de la Partie réceptrice.Toutes les informations confidentielles communiquées par l’une des Parties à l’autre Partie seront gardées par la Partie réceptrice de la même manière qu’elle garde ses propres informations confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du Contrat. La présente clause demeure applicable pendant une durée de CINQ (5) ans après la fin du Contrat. 

 ARTICLE 9 RESPONSABILITE

 Dispositions particulières applicables aux contrats conclus à distance : 
conformément aux dispositions légales en vigueur, le Prestataire est responsable de plein droit à l'égard du Client de la bonne exécution des obligations résultant du Contrat conclu à distance, Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du Contrat est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au Contrat, soit à un cas de force majeure.Sous réserve de l’application des dispositions impératives précitées en matière de contrats conclus à distance, la responsabilité du Prestataire n’est engagée qu’en cas de faute prouvée par le Client. Le Client est seul responsable des choix qu’il fait et des informations qu’il donne au Prestataire. Ainsi, les Parties conviennent que la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation d’une Prestation de service aux besoins et informations exprimés par le Client.Le Prestataire n'est par ailleurs responsable que des Prestations expressément mises à sa charge dans le cadre du présent Contrat.Le Prestataire n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet du Client.Enfin, la responsabilité du Prestataire ne pourra être mise en cause que pour des dommages directs qui lui seraient imputables au titre de l’exécution ou de l’inexécution, même partielle, de ses obligations au titre du Contrat, étant précisé que les dommages indirects sont exclus.Ainsi, la responsabilité du Prestataire ne pourra être recherchée pour tout préjudice indirect, la perte d’une chance, perte de données, le trouble à l’image ou tout autre dommage spécial ou évènements en dehors de son contrôle ou de tout fait ne lui étant pas imputable.De convention expresse entre les Parties, la responsabilité du Prestataire est limitée, tous préjudices directs confondus, et sauf manquement prouvé, à la somme de 2 000 €.  

ARTICLE 10 ASSURANCE 

Le Prestataire est titulaire d’une police d’assurance en matière de responsabilité civile professionnelle, afin de couvrir les dommages directs, corporels, matériels ou immatériels, qu’il pourrait causer dans le cadre du présent Contrat.  


ARTICLE 11 FORCE MAJEURE 

Chacune des Parties ne pourra être tenue pour responsable de tout retard ou manquement dû à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence des cours et tribunaux français.La Partie souhaitant invoquer un cas de force majeure devra le notifier à l’autre Partie par lettre recommandée avec accusé de réception dans les meilleurs délais dès qu’elle aura connaissance d’un tel événement. Dès lors que les effets consécutifs à l’événement de force majeure invoqué auront disparu, la Partie affectée reprendra immédiatement l’exécution de son obligation.En cas de persistance des effets consécutifs à l’événement constituant un cas de force majeure pendant plus de 15 jours, les Parties conviennent que le présent Contrat pourra être résilié de plein droit sur l’initiative de la Partie la plus diligente par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que cela ne porte atteinte aux conditions de paiement des Prestations accomplies.  

ARTICLE 12 DONNEES PERSONNELLES

 Dans le cadre de la réalisation des Prestations de services prévues au présent Contrat, le Prestataire a accès à des données à caractère personnel du Client.L’ensemble des données à caractère personnel du Client traités par le Prestataire dans le cadre du Contrat font l’objet d’une politique de traitement conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « loi informatique et libertés » ou « LIL ») et du Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.Le Client reconnait avoir pris connaissance de cette politique de traitement des données à caractère personnel au plus tard lors de la conclusion du présent Contrat et en accepter les termes sans réserve.  

ARTICLE 13 CONVENTION DE PREUVE

 Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques réalisés par le Prestataire et accepte que lesdits enregistrements reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière manuscrite. Toutes données et fichiers informatiques ou numériques enregistrés sur l’infrastructure informatique du Prestataire feront foi pour la preuve des faits auxquels ils se rapportent.  

ARTICLE 14 DISPOSITIONS DIVERSES 

Chacune des clauses de ce Contrat doit être interprétée, dans toute la mesure du possible, de manière à ce qu’elle soit validée au regard du droit qui lui est applicable. Si l’une quelconque des stipulations du présent Contrat se révèle être illégale, nulle ou inopposable par toute juridiction ou autorité administrative compétente aux termes d’une décision exécutoire, cette stipulation sera réputée non écrite, sans altérer la validité des autres stipulations et sera remplacée par une stipulation valable d’effet équivalent, que les Parties s’engagent à négocier de bonne foi, et telles que les Parties en seraient convenues si elles avaient connu l’illicéité, la nullité ou l’inopposabilité de ladite stipulation.Le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d’une disposition quelconque du présent Contrat ne vaudra en aucun cas renonciation à son droit d’exiger le respect de chacune de ses clauses et conditions. 

 ARTICLE 15 RESILIATION DU CONTRAT POUR MANQUEMENT

 En cas de manquement à une obligation essentielle par l'une des Parties, le présent Contrat pourra être résilié par l’autre Partie, au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception, 15 jours après mise en demeure restée infructueuse, et sans préjudice de toute action en dommages et intérêts. 

 ARTICLE 16 DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

 Le présent Contrat est régi par le droit français. En application des articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat et d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au Prestataire.Le Prestataire adhère au service du médiateur dont les coordonnées sont les suivantes :
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »
 Après démarche préalable écrite du Client auprès du Prestataire restée infructueuse, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Depuis le 15 février 2016, la plateforme en ligne de règlement amiable des litiges de la Commission européenne est ouverte au public. Tout consommateur qui rencontre un litige avec une entreprise située sur le territoire de l’Union a la possibilité de déposer une demande de médiation par le biais de cette plateforme européenne. Le Client peut consulter également le site internet de la Commission européenne dédié à la médiation de la consommation :https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR En cas de litige avec un Client, non réglé amiablement, la compétence expresse est attribuée au tribunal du lieu de résidence du défendeur, conformément à l’article 42 du Code de procédure civile. Acceptation des conditions général de vente lors de la prise de rendez-vous en ligne. Par E-Validation (Case à cocher lors de la prise de rendez-vous, mentionnant j’accepte les conditions générales de vente)

 ARTICLE 17 Garantie de ( 6 mois sur certaine Formule)
Dans le cadre des garanties de 6 mois pour les formules arrêt du tabac, Formule arrêt de cannabis et
drogue
Celle-ci est uniquement éligible pour la Formule arrêt du tabac avec réflexologie auriculaire laser +
hypnothérapie en 4 séances à 720 euros. Formule arrêt du tabac double flash avec réflexologie
auriculaire laser + hypnothérapie en 2 séances à 420 euros.
Formule Mégas Double Flash Arrêt Du Tabac Laser Réflexologie Auriculaire Laser + Laseropuncture
+ D'hypnothérapie + Complément Alimentaire 580 euros. Formule Mégas 720 Arrêt Du Tabac Laser  Réflexologie Auriculaire Laser + Laseropuncture + D'hypnothérapie + Complément Alimentaire 880
euros. Nous ne garantissons aucune autre formule à part celle pour le tabac et la Formule arrêt de
cannabis et drogue et les deux formules citées ci- dessus pour un délai de 6 mois maximum jour
pour jour, à raison maximum de deux séances de réflexologie auriculaire laser par mois.
Aucune autre garantie et poser pour des séances d'hypnothérapie, mais la garantie ce porte
uniquement sur la réflexologie auriculaire laser pour l'arrêt du tabac et la Formule arrêt de cannabis
et drogue pour les formules à 720 euros et là à 420 euros, et les Formules mégas à 580 euros et 880
euros spécial arrêt du tabac et la Formule arrêt de cannabis et drogue.
La garantie des 6 mois, résultat dans aucune garantie de résultat mais du renouvellement de la
prestation de la réflexologie auriculaire laser pour l'arrêt du tabac, et la Formule arrêt de cannabis et
drogue uniquement. 

ARTICLE 17.1 – Conditions spécifiques de la garantie de 6 mois
Dans le cadre des formules spécifiques pour l'arrêt du tabac, la garantie de 6 mois ne sera applicable
que si le client respecte les conditions suivantes:
Le client doit regarder entièrement la vidéo fournie par le cabinet Groupe Mc77 à la fin de la
première séance, par lien vidéo. Cette vidéo contient des explications essentielles pour terminer la
séance d'arrêt du tabac et des conseils pour gérer la période sans tabac. Si le client ne visionne pas
la vidéo en intégralité, la garantie de 6 mois ne sera pas applicable. Le cabinet Groupe Mc77
considérera que la séance n'a pas été achevée dans son intégralité, augmentant ainsi les risques de
rechute.
En respectant ces conditions, la garantie de 6 mois sera applicable uniquement pour les formules
suivantes:
Formule arrêt du tabac avec réflexologie auriculaire laser + hypnothérapie en 4 séances à 720 euros.
Formule arrêt du tabac double flash avec réflexologie auriculaire laser + hypnothérapie en 2 séances
à 420 euros.
Formule Mégas Double Flash Arrêt Du Tabac Laser Réflexologie Auriculaire Laser + Laseropuncture
+ D'hypnothérapie + Complément Alimentaire 580 euros.
Formule Mégas 720 Arrêt Du Tabac Laser Réflexologie Auriculaire Laser + Laseropuncture +
D'hypnothérapie + Complément Alimentaire 880 euros
Le Signature suivie de la mention « lu et approuvé » La garantie de 6 mois ne couvre pas les résultats, mais elle permet le renouvellement de la prestation
de la réflexologie auriculaire laser pour l'arrêt du tabac, dans la limite de deux séances par mois sur
une période maximale de 6 mois, jour pour jour.